Les spécifités de l'industrie du logiciel

Un logiciel n'est pas périssable

Les logiciels ne sont pas naturellement périssables. Cela signifie signifie qu'un logiciel qui répond à un besoin aujourd'hui continuera de répondre à ce même besoin demain sans se dégrader. Un éditeur de logiciel qui souhaite pouvoir continuer à vendre des logiciels après avoir saturé le marché doit nécessairement innover, c'est-à-dire proposer de nouvelles fonctionnalités qui inciteront les utilisateurs déjà équipés avec des logiciels qui répondent à leurs besoins à acquérir de nouveaux logiciels sensés mieux répondre à leur besoin. En l'absence de monopole et si les conditions d'interopérabilité sont garanties, ce sont les produits les plus innovants, les plus fiables, les mieux présentés ou les moins coûteux qui sont les plus vendus. Comme déclare Yann Corno de Métacréations (leader mondial des logiciels de 3D) : "dans cette industrie, il faut être le meilleur pour survivre".

Un logiciel contient plusieurs milliers de procédés élementaires

Un logiciel est constitué de centaines de milliers de procédés dont la plupart sont élémentaires et quelques uns sont véritablement innovants. Les offices de brevets ont du mal à classer les brevets sur les logiciels et à effectuer des recherches d'antériorité.

Un programme peut être le produit d'un logiciel (méta-programmation)

De plus en plus, des logiciels sont produits par d'autres logiciels. C'est le principe de la méta-programmation. A l'instar d'un programmeur humain, une machine rédige automatiquement un programme en fonction des contraintes de son environnement. Ce programme peut même s'adapter dynamiquement (dans le temps et dans l'espace). Un tel programme n'est donc plus le fruit d'un travail de création ou d'invention humain mais celui d'une intelligence artificielle.

Un individu peut concurrencer une multinationale

Un individu peut inventer un nouveau procédé informatique en quelques secondes, le mettre en oeuvre en quelques mois et en faire un succès mondial en moins d'un an grâce à Internet. Linux en est un excellent exemple. C'est un peu comme si n'importe quel artisan avait accès à un marché mondial et pouvait entrer en concurrence avec de grands industriels.

L'industrie du logiciel souffre de monopoles naturels

Le principal ressort utilisé pour freiner la concurrence dans l'industrie du logiciel a été jusqu'à présent fondé sur la protection des interfaces par le secret, par le brevet ou par le droit d'auteur / copyright. C'est pourquoi, la directive européenne de 1991 sur le logiciel reconnaît explicitement un droit à l'interopérabilité afin d'éviter que des monopoles se constituent trop facilement par la protection des interfaces. Mais sa mise en oeuvre reste encore trop complexe pour être véritablement efficace.

Un procédé d'un programme est analogue à une pensée

Un procédé utilisé dans un programme est analogue à une figure de style utilisée dans une oeuvre littéraire ou à une méthode de pensée utilisée dans une organisation. C'est pourquoi, certains offices de brevets excluent de la brevetabilité les invention consistant à appliquer sous forme de programme une pensée humaine.

D'un point de vue scientifique, tout programme est isomorphe (en correspondance directe) à une preuve mathématique. Or les preuves mathématiques ne sont pas brevetables. Un même objet pourrait-il être brevetable lorsqu'il est présenté comme un programme et non brevetable lorsqu'il est présenté comme une preuve ?

Un programme produit des oeuvres

Un logiciel produit une ouevre sous forme de données. Cette oeuvre est la normalement la propriété de leur auteur ou créateur (que ce soit des textes, des images ou une comptabilité). Dans le cas où un brevet s'appliquerait à un procédé qui est utilisé pour la sauvegarde des données (comme un format d'image), on se trouverait dans la situation paradoxale où une personne ne pourrait disposer librement de l'oeuvre qu'elle a elle-même créée.